Chapitre II. - Clauses particulières.
Section Ière. - Marchés de travaux et concessions de travaux publics.
Contenu :
Sous-section Ière. - Détermination du prix.
Sous-section II. - Direction et contrôle des travaux.
Sous-section III. - Réception technique.
Sous-section IV. - Déroulement des travaux.
Sous-section V. - Personnel de l'entreprise.
Sous-section VI. - Journal des travaux.
Sous-section VII. - Responsabilité de l'entrepreneur.
Sous-section VIII. - Modifications au marché.
Sous-section IX - Fin de marché
Sous-section X - Défaut d'exécution
