Cahier Spécial des Charges Modèle


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D. Travaux préparatoires et démolitions sélectives   Cahier cct

 
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D. 2.1.1.1. Démolition sélective – Clauses techniques – Exécution – Généralités

 

Les postes du C.P.N. relatifs à la démolition sélective comprennent l'excavation et le chargement des matériaux et objets.

 

L'organisation de l'évacuation des déchets (comprenant le transport et le déchargement) fait l'objet de postes du CPN de la série D9000. Cette organisation est résumée au tableau D. 2.1.1.1.a .

 

Afin de permettre aux soumissionnaires d'opérer le récolement entre les postes avec indice E et les postes de la série D9000, un tableau à deux entrées complété par l'auteur de projet est annexé au cahier spécial des charges suivant le modèle figurant au D. 2.1.1.1.b .

 

La réutilisation sur le chantier (postes avec indice C) peut être envisagée pour les déchets traités (définis au B. 3.5 ), soit par excavation ou fraisage, soit par l'utilisation d'une installation de traitement autorisée mobile. Dans tous les cas, l'auteur de projet doit avoir l'assurance d'une bonne qualité des déchets traités en procédant aux essais de caractérisation nécessaires.

 

Les postes D2100 ne s'utilisent que si les documents d'adjudication précisent l'implantation et le type de clôtures à démolir.