Cahier Spécial des Charges Modèle


Vous trouverez ici les modèles de cahiers spéciaux des charges. Dans ces textes, votre attention est attirée sur la signification des différentes polices de caractères:
• Les textes en Italique sont des commentaires (ils ne doivent pas figurer dans le CSC, ils constituent une aide pour l’auteur de projet)
• Les textes en caractère habituel (hors encadré) reprennent les textes qui doivent figurer dans le CSC (essentiellement pour le chapitre A)
• Les texte repris dans des encadrés reprennent les indications qui doivent être prévues (le cas échéant ou non) dans le CSC par l’auteur de projet, aidé si nécessaire par les notes figurant en encadré. Si ces indications figurent aux plans, il n’y a pas lieu de les prévoir dans le texte du CSC.
• De plus, certains encadrés renvoient au chapitre C. Celui-ci doit donc être élaboré en dernier lieu.

Chapitres Cahier Spécial des Charges Modèle (Word)
A Généralités (modèle pour marchés de travaux)
A Clauses administratives (modèle pour marchés de travaux)
B Terminologie
C Matériaux et produits de construction
D Travaux préparatoires et démolitions sélectives
E Terrassements généraux et particuliers
F Sous-fondations et fondations
G Revêtements
H Eléments linéaires
I Drainage et égouttage
J Petits ouvrages
K Ouvrages d'art
L Signalisation
M Travaux d'entretien et réparations
N Entretien et réparation des ouvrages d'art
O Engazonnements, plantations et mobilier urbain
P Adduction et distribution d'eau
  Modèle d'offre (modèle pour marchés de travaux)
  Acte d’engagement du pouvoir adjudicateur pour promouvoir la lutte anti-dumping social


Procédure à suivre pour créer un cahier spécial des charges à partir du CSC Modèle:

- Cliquer sur le lien correspondant au titre du chapitre
- Choisir l'option "Enregistrer" et stocker le document sur le disque dur sous le nom souhaité dans le répertoire choisi
- Procéder de même avec les autres chapitres nécessaires

Afin de fusionner les différents fichiers en un seul:

- Ouvrir Word
- Ouvrir le fichier correspondant au premier chapitre
- Placer le curseur tout en fin du document
- Cliquer sur "Insertion" puis "Fichier" (si "Fichier" n'apparaît pas directement dans la liste, Cliquer sur la flèche vers le bas)
- Choisir le fichier suivant à insérer à la suite du précédent
- Procéder de même avec les autres chapitres à insérer
- Modifier le document selon les besoins (supprimer et/ou compléter le chapitre)
- Enregistrer le document final une fois constitué


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Toutes vos remarques ou suggestions peuvent être transmises à l’adresse suivante : qc@spw.wallonie.be


Toute modification, dérogation ou ajout au Cahier spécial des charges qui iraient à l'encontre de l'esprit ou de la lettre du Cahier des charges Type Qualiroutes peuvent être signalés à la Commission plénière du CCT Qualiroutes.

Toute remarque, suggestion ou proposition relative au CCT Qualiroutes est également à transmettre à la Commission plénière.