Cahier Spécial des Charges Modèle

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D. Travaux préparatoires et démolitions sélectives  

D. 1.2.2. Essouchement – Paiement   En cas d'extraction complète, indiquer si les souches sont considérées comme déchets non valorisables ou comme déchets valorisables spécifiques.   La mise en C.E.T. (déchets non valorisables) ou en C.T.A. (déchets valorisables spécifiques) fera l'objet d'une somme réservée au poste D9100 du C.P.N.