Cahier Spécial des Charges Modèle

Chapitres | A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P

A. Préambule et clauses administratives

ARTICLE 27 § 2 : Modalités de réception technique   -  Le cas échéant, indiquer les produits qui doivent subir la réception technique aux usines du fabricant. -  Indiquer le matériel de laboratoire de chantier que l'entrepreneur doit mettre à disposition du pouvoir adjudicateur.