Cahier Spécial des Charges Modèle


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A. Préambule et clauses administratives

 
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ARTICLE 28 § 1er :  Ordre d'exécution et conduite des travaux

 

-    Le délai d'exécution est fixé

indiquer soit le nombre de jours ouvrables, soit le nombre de jours calendrier, soit le nombre de semaines, de mois ou d'années, soit encore un délai de date à date ou pour une date finale déterminée.

 

Si le marché comporte plusieurs parties ou plusieurs phases ayant chacune leur délai et leur montant propres (notamment les travaux exécutés pendant la période de garantie), indiquer ici les délais d'exécution y afférents (voir à ce sujet l'article 43 - § 2).

 

Indiquer le cas échéant si le commencement des travaux est fixé entre le 30eet le 60ejour.

 

Pour le remplacement d'une partie de revêtement en béton armé continu, indiquer le délai imparti pour terminer les réparations (voir M. 2.9.2.6.7 ).

 

Pour les travaux d'un montant inférieur à la classe 5 et qui nécessitent le recours à des techniques ou des matériaux non courants, le commencement des travaux peut être fixé entre le 30e et le 60e jour qui suivent la conclusion du marché.