Cahier Spécial des Charges Modèle


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A. Préambule et clauses administratives

 
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Article 25 § 3 : Plan de sécurité et de santé

 

Il est conseillé de prévoir des postes au métré pour les mesures de protection et de prévention particulières qui résultent de la coordination des activités des divers intervenants sur le chantier.