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P. 1.2.4. Plaques signalétiques, pavés et bornes repères
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Les plaques signalétiques, pavés et bornes repères sont conformes aux prescriptions du C. 59.11 .
Ils sont installés conformément aux instructions du fonctionnaire dirigeant, aux endroits éventuellement mentionnés aux plans ou imposés par les arrêtés d'autorisation.
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P. 1.2.4.1. Plaques signalétiques
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Les plaques signalétiques sont utilisées pour le repérage des canalisations d'eau, des appareils qui les équipent et pour localiser les siphons sous voies fluviales. Elles sont conformes aux prescriptions du C. 59.11.1 .
Les plaques signalétiques sont placées soit :
- sur poteau support;
- sur mur ou façade d'immeuble;
- sur borne repère;
- sur berge pour les siphons sous voies fluviales.
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P. 1.2.4.2. Pavés repères
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Les pavés repères sont utilisés pour la localisation des conduites d'eau et des câbles électriques. Ils sont conformes aux prescriptions du C. 59.11.2 .
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P. 1.2.4.3. Bornes repères
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Les bornes repères conviennent pour la localisation des canalisations d'eau et des appareils qui les équipent, à l'exception des bouches et des poteaux d'incendie. Elles sont conformes aux prescriptions du C. 59.11.3 .
Les bornes repères sont posées aux endroits désignés par le fonctionnaire dirigeant, en principe à la limite du domaine public et des propriétés privées, ainsi qu'à la limite de parcelles contiguës.
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