Article 4 § 1er : Plans, documents et objets établis par le pouvoir adjudicateur

1. Préciser  les n°s et désignations des plans fournis.
   
   
2. Préciser le cas échéant les lieux, dates et heures pour la signature par l'adjudicataire des plans, documents et objets.
   
   
3. Préciser le cas échéant les documents et objets qui sont mis à la disposition de l'adjudicataire pour faciliter son travail. Si des essais de sol ont été effectués, en indiquer une synthèse et préciser auprès de qui le rapport complet peut être consulté.