Indiquer les plans qui doivent être approuvés par le pouvoir adjudicateur ainsi que le nombre d'exemplaires à fournir par l'adjudicataire.
Préciser si un planning est exigé et dans ce cas, préciser le type de planning (PERT, GANTT...).
Pour les ouvrages d'art, le texte suivant est à insérer :
« 1) Plans et notes de calcul des ouvrages
Sur la base des indications des plans mis à disposition, l'adjudicataire établit le projet complet des travaux à exécuter, ainsi qu'un planning d'exécution remis à jour au fur et à mesure de l'avancement des travaux.
Le projet comprend, sans la moindre restriction, toutes les études nécessaires, levés topographiques, plans d'emprise complémentaires, reconnaissance du sol, déplacement des concessionnaires, notes détaillées, métrés et bordereaux, plans d'exécution complets, plans et documents relatifs aux éléments de la signalisation routière, plans des voiries provisoires, etc …
L'adjudicataire fournit notamment les plans complets et détaillés d'exécution, les notes de calculs, les métrés et les bordereaux des quantités des ouvrages, travaux et fournitures et tous les autres documents relatifs au projet à réaliser.
Tous les plans nécessaires à l'exécution du marché accompagnés des notes de calculs éventuelles sont soumis au fonctionnaire dirigeant au plus tard 60 jours calendrier avant l'exécution des travaux correspondants.
Ces documents sont introduits en quatre exemplaires.
Les titres des plans sont analogues à ceux du pouvoir adjudicateur.
Les notes de calculs sont détaillées et lisibles.
Tous les plans, métrés et bordereaux doivent être datés et signés pour accord par l'adjudicataire dans la case ad hoc.
Les qualités des matériaux utilisés sont indiquées sur les plans.
S'il est constaté qu'un ou plusieurs documents sont incomplets ou incorrects, l'adjudicataire est tenu de les corriger en tenant compte des observations faites par le fonctionnaire dirigeant
Les cartouches des plans corrigés mentionnent de façon précise les corrections effectuées ainsi que la date des corrections.
Les plans sont dressés à une échelle suffisamment lisible et côtés de manière à donner toutes les dimensions nécessaires à l'exécution des différents éléments des ouvrages.
Tous ces documents sont signés par un ingénieur civil ou par le titulaire d'un diplôme dont l'équivalence est reconnue.
Les plans, notes de calculs, métrés et bordereaux de l'ouvrage sont subdivisés en deux groupes.
Le premier groupe comprend les documents concernant l'infrastructure des ouvrages, notamment les fondations, les culées, les piles, les murs de soutènement, etc…
Pour permettre l'examen et l'approbation des documents de ce groupe, celui-ci doit comprendre également les plans et les calculs de la superstructure nécessaires à la détermination des éléments de l'infrastructure, notamment les plans de coffrage de la superstructure, dont l'étude est poussée à un stade tel que les modifications pouvant intervenir ultérieurement, lors de l'étude de la superstructure, n'entraînent pas de répercussions sur l'infrastructure.
Le deuxième groupe comprend les documents relatifs à la superstructure des ouvrages, notamment le platelage, les longrines, les entretoises, les arcs. Il comprend également tous les plans de détail des parachèvements avec calculs justificatifs (pierre de taille, garde-corps, dispositifs de sécurité, joints de dilatation, dispositifs d'étanchéité, ; de reprise, etc…).
2) Plans d'exécution complémentaire
Au fur et mesure de l'avancement des travaux, l'entrepreneur soumet, pour avis et remarques éventuelles au fonctionnaire dirigeant, tous les plans et documents nécessaires notamment plans d'échafaudage, programme de bétonnage constitué de plans et notes explicatives indiquant et justifiant les différentes phases du bétonnage et leur ordre d'exécution, etc...
3) Etablissement des notes de calcul
Les notes de calcul sont établies conformément au K. 12.8.
4) Cas particulier de ponts avec parties métalliques
a) Plans de détail et d'exécution
L'adjudicataire soumet à l'approbation du fonctionnaire dirigeant les plans de détail et d'exécution concernant la construction métallique ; ces plans qui sont datés et signés, sont dressés à des échelles bien lisibles et soigneusement cotées de sorte telle qu'ils donnent toutes les dimensions nécessaires à l'exécution des différentes parties de la construction.
Ces documents sont fournis par l'adjudicataire au plus tard 2 mois avant la date d'exécution des travaux correspondants, c'est-à-dire le traçage des aciers de construction.
Si le fonctionnaire dirigeant l'exige, l'adjudicataire doit précise les dates de début des travaux correspondant aux documents transmis, à moins qu'elles ne soient clairement renseignées au planning des travaux.
Pour l'établissement des plans d'exécution, l'adjudicataire doit tenir compte des prescriptions ci-après :
-la position, le diamètre des boulons (et rivets) sont indiqués
-les boulons à placer au chantier sont indiqués par des signes distinctifs
-les diamètres des trous sont clairement indiqués
-les soudures sont représentées et cotées en utilisant les signes conventionnels usuels
-les différents types de joints à souder font l'objet de dessins à grande échelle,
éventuellement en grandeur nature.
b) Programme propre à la construction métallique
En même temps que les plans d'exécution, l'adjudicataire soumet au foncationnaire dirigeant avec une copie à la D. 422 un programme de soudage, un montage provisoire à l'atelier, un programme de montage à pied d'œuvre.
c) Programme de soudage
Ce programme donne d'une manière détaillée :
Le fonctionnaire dirigeant approuve le programme de soudage. Toutefois, il admet qu'il soit modifié au cours des travaux lorsque ces modifications sont justifiées ; les modifications doivent être préalablement proposées au fonctionnaire dirigeant et agréées par ce dernier.
d) Programme de montage provisoire à l'atelier
Ce programme mentionne, suivant un plan chronologique, les modalités d'exécution du montage provisoire à l'atelier. Cette note qui doit être approuvée par le fonctionnaire dirigeant, doit permettre à celui-ci de vérifier que les dispositions prévues conduisent à satisfaire aux buts du montage provisoire et aux conditions imposées pour sa réalisation.
e) Programme de montage au chantier
Ce programme précise, suivant un plan chronologique, les modalités d'exécution du montage au chantier.
Il contient la description de la méthode de montage avec les plans détaillés, indications de tout le matériel, tant fixe que flottant ou roulant, nécessaire pour la mise en place de l'ouvrage, son réglage et la réalisation des assemblages.
Les dispositions prévues doivent permettre le réglage des différents éléments de manière à obtenir la réalisation des assemblages sans forçage sur ces éléments, et éviter qu'au cours des opérations, les éléments ne subissent des sollicitations exagérées. En outre, le procédé de montage proposé doit garantir toute sécurité contre les accidents et doit de plus être compatible avec les conditions particulières du chantier.
Le programme de montage est accompagné d'une note de calcul justifiant les dispositions prévues.
Tous les documents nécessaires au montage sur chantier sont transmis, pour approbation, au fonctionnaire dirigeant.
La méthode prévue pour les opérations de montage proprement dit, pour la mise en place, le réglage du pont, la mise en tension des suspentes, le décintrement, ... est laissée à l'appréciation du constructeur.
5) Programme d'exécution des travaux
Au plus tard 15 jours avant la date fixée pour le début des travaux, l'adjudicataire fournit le programme détaillé des travaux.
Ce programme reprend notamment :
Ce programme est régulièrement mis à jour et en tout cas lors d'une modification importante.
6) Documents à fournir après exécution des travaux
Avant la fin du délai, l'adjudicataire fournit au fonctionnaire dirigeant sur calque blanc, l'ensemble des documents suivants (prévu éventuellement au poste n° …, ou à ses frais) :
