En règle générale, les plans déterminent la forme du produit, ses dimensions et la nature de la matière dont il est constitué. Si tel n'est pas le cas, indiquer les mentions contraires.
Pour l'étude d'un pont, le texte suivant est à insérer :
« Pour la détermination des dimensions et des caractéristiques des éléments de la construction, notamment des sections, des armatures, des câbles de précontrainte, l'entrepreneur doit se conformer aux prescriptions des normes de la série NBN-B 03 ou à défaut des normes européennes de la série ENV 1991.
Dans le cas particulier de l'étude de passerelles pour piétons, l'entrepreneur se conforme aux prescriptions des normes ENV 1991-3, notamment aux prescriptions du chapitre 5.
De plus, sauf indication contraire au CSC, une réserve de profilage de 1 kN/m² est prévue. »
