Cahier Spécial des Charges Modèle

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A. Préambule et clauses administratives

ARTICLE 25 § 2 : Frais de signalisation   Il y a lieu de distinguer clairement la signalisation réglementaire et la signalisation supplémentaire car la signalisation réglementaire constitue une charge de l'entrepreneur (à l'exception des chantiers de 1e, 5eet 6ecatégories sur le RGG) tandis que la signalisation supplémentaire fait l'objet de postes au métré, ainsi que celle des chantiers de 1e, 5eet 6ecatégories sur le RGG.