Cahier Spécial des Charges Modèle


Chapitres | A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P

A. Préambule et clauses administratives

 
PrécédentTable matièresSuivant

ARTICLE 13 § 1er : Révision des prix

 

Dans le cas où une ou plusieurs formules de révision sont applicables au présent marché, les indiquer ainsi que les valeurs des paramètres.

 A noter que le MAO (Métré Assisté par Ordinateur) fournit automatiquement les formules de révision à appliquer suivant le degré de précision souhaité.