CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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I. Drainage et égouttage   Cahier csc

 
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I. 8.2.5. Paiement

 

Les travaux préliminaires à l'inspection font l'objet de postes au métré.

 

Les inspections endoscopiques des égouts sont payées au mètre courant.

 

Sauf stipulations contraires aux documents d'adjudication, les inspections visuelles des chambres de visite et autres ouvrages particuliers sont payées en prestations de main d'œuvre (postes de la série X1000) selon un tarif horaire comprenant les heures prestées sur le chantier.

 

Au cas où les prestations d'inspection par caméra doivent être interrompues pour des raisons techniques n'incombant pas à l'entrepreneur, un forfait horaire est facturé par ce dernier (1/2 journée en cas d'interruption intervenant dans les 4 premières heures de travail, 1 journée en cas d'interruption au-delà de ces 4 premières heures).

 

Lorsque la totalité du tronçon ne peut être inspectée malgré le curage réalisé, après une tentative depuis la chambre amont et une tentative à partir de la chambre aval, la totalité du métré du tronçon dont question pourra être facturée quelle que soit la longueur réelle inspectée.