CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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C. Matériaux et produits de construction

 
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C. 29.2.1. Echantillons contractuels

 

Comme mentionné au C. 28.1.2 , au plus tard à la commande, l'entrepreneur fournit au fonctionnaire dirigeant, un échantillon contractuel, accepté par les deux parties, du matériau qu'il compte mettre en œuvre.

Cet échantillon contractuel est composé de trois pavés, numérotés de 1 à 3. Le pavé n°1 donne l'aspect moyen ; les deux autres pavés montrent les variations d'aspect (couleurs et nuances, veines, etc.) acceptées dans le cadre du marché.

 

L'entrepreneur fournit également un certificat d'origine complet ( C. 28.1.1 ), comportant de plus les dimensions nominales des pavés. Ces documents sont signés pour accord par les deux parties et conservés par le Service dirigeant.