CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
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C. Matériaux et produits de construction

 
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C. 28.1.2. Echantillons contractuels et réception

 

Au plus tard à la commande, l'entrepreneur fournit au fonctionnaire dirigeant un échantillon contractuel, à accepter par les deux parties, comportant trois éléments de pierre, l'un donnant l'aspect moyen du matériau et les deux autres les extrêmes de la variabilité d'aspect (nuances de teintes, variations de grain, veines, fossiles, etc.) admise dans le cadre du marché. Ces éléments montrent la finition de surface requise par les documents d'adjudication et sont de dimensions suffisantes pour bien apprécier cette finition et la texture du matériau.

 

La réception technique préalable des produits s'effectue par le fonctionnaire dirigeant en présence du fournisseur et de l'entrepreneur, en carrière, sur le lieu de transformation ou sur le lieu de stockage en Belgique pour les pierres importées. Le protocole de réception est établi par des documents techniques officiels (NIT 205 de 1997 – NIT 220 de 2002), qui fixent les particularités de structure admissibles des pierres et les causes de rebut. La réception établit la conformité d'aspect de la fourniture avec l'échantillon contractuel.