Foire Aux Questions - 01/05/2017


Chapitres Foire Aux Questions
  Généralités
Adaptations et mises à jour du texte du CCT Qualiroutes
Mise en application des adaptations et mises à jour du CCT Qualiroutes
Délais en jours: prise en compte des congés
Version contractuelle du CDR - paiement primer sous marquage
Recours à la réfaction
A Clauses administratives
Délais en jours: prise en compte des congés
Marquage CE obligatoire de nombreux produits dont les mélanges bitumineux
Adéquation des formules de révision
Demande d’adaptation d’une formule de révision en cours de marché
Définition du réseau routier dans le cahier spécial des charges
Déviations imposées ou interdites
Résultats de contre-essais moins bons que ceux des essais initiaux
Délai d’introduction d’une demande de révision de prix quand la quantité exécutée est trop différente de la quantité présumée
Recours à la réfaction
Délai de garantie de 5 ans – Responsabilité de l’adjudicataire
Poste(s) utilisé(s) pour le paiement de déblais excédentaires en vue d’une évacuation
Postes étoilés et sujétions
Version contractuelle du CDR - paiement primer sous marquage
Adaptations et mises à jour du texte du CCT Qualiroutes
Mise en application des adaptations et mises à jour du CCT Qualiroutes
B Terminologie
Définition du réseau routier dans le cahier spécial des charges
Déblais généraux et déblais localisés, déblais localisés pour éléments linéaires isolés, terminologie
Travaux en recherche
Travaux localisés
C Matériaux et produits de construction
Marquage CE obligatoire de nombreux produits dont les mélanges bitumineux
D Travaux préparatoires et démolitions sélectives
Fourniture incluse dans un poste suivi de la lettre D
Paiement du traitement de terres polluées
E Terrassements généraux et particuliers
Traitement de sol avec ou sans étude de sol
Egouttage: approfondissement. Application E.5.3.1.1.
Paiement du blindage des tranchées
Paiement de déblais localisés pour fondation d’éléments linéaires
Poste(s) utilisé(s) pour le paiement de déblais excédentaires en vue d’une évacuation
Déblais généraux et déblais localisés, déblais localisés pour éléments linéaires isolés, terminologie
Prise en charge des essais de compacité et de portance des sous-fondations
F Sous-fondations et fondations
Résistance des bétons maigres posés en trottoir ou en fondation d'éléments linéaires
Prise en charge des essais de compacité et de portance des sous-fondations
G Revêtements
Contrôle des épaisseurs des couches posées sur un support existant
Application du G. 2.3.2.2.: première couche posée sur le support existant
Couche de collage
Paiement de la couche de collage
H Eléments linéaires
Paiement de déblais localisés pour fondation d’éléments linéaires
Déblais généraux et déblais localisés, déblais localisés pour éléments linéaires isolés, terminologie
I Drainage et égouttage
Egouttage: approfondissement. Application E. 5.3.1.1.
J Petits ouvrages
Rénovation d’une galvanisation
Vérification des peintures: essai de quadrillage
Tolérances sur les défauts de protection anti-corrosion
Mise en peinture d’une pièce galvanisée
Contrôle du sablage d’une pièce
Contrôle des structures métalliques
Peintures à formules ou à performances
Maintenance de la protection anti-corrosion
K Ouvrages d'art


Questions ayant trait aux structures métalliques et à leur protection:

Réception des poteaux des feux lumineux
Rénovation d’une galvanisation
Vérification des peintures: essai de quadrillage
Tolérances sur les défauts de protection anti-corrosion
Mise en peinture d’une pièce galvanisée
Contrôle du sablage d’une pièce
Montage à blanc
Contrôle des structures métalliques
Peintures à formules ou à performances
Maintenance de la protection anti-corrosion
Aciers autopatinables

Questions relatives aux structures en béton et à leur réparation:

Rapport de vérification des enrobages
Décapage du béton
Eviter la fissuration des produits de réparation du béton
Produit de cure
Contrôle des éléments préfabriqués en béton
Cubes en période hivernale

Questions relatives aux couches d’étanchéité:

Durabilité des drains
Barrettes d’essai des drains


L Signalisation
Signaux de chantier identiques à ceux de la signalisation verticale permanente
Déviations imposées ou interdites
Signalisation de chantier : charge d’entreprise?
Effacer les marquages sans détériorer le revêtement
Version contractuelle du CDR - paiement primer sous marquage
M Travaux d'entretien et réparations
N Entretien et réparation des ouvrages d'art
O Engazonnements, plantations et mobilier urbain
P Adduction et distribution d'eau
PQ Plan Qualité
Quand exiger la mise en place d’un PQ?
Application du document de référence Qualiroutes-A-1
Aide aux services communaux
Couche de collage
Paiement de la couche de collage
PV de constat lors de la réalisation des travaux sous PQ
CPN Catalogue des Postes Normalisés
CPN: postes normalisés – postes étoilés
Fourniture incluse dans un poste suivi de la lettre D
Paiement de déblais localisés pour fondation d’éléments linéaires
Poste(s) utilisé(s) pour le paiement de déblais excédentaires en vue d’une évacuation
Postes étoilés et sujétions
Déblais généraux et déblais localisés, déblais localisés pour éléments linéaires isolés, terminologie
Statistiques de prix DGO1
Paiements et ouvertures de postes
Version contractuelle du CDR - Paiement primer sous marquage
MAO Métré Assisté par Ordinateur
FAQ MAO
FQ Formations Qualiroutes
Formations Qualiroutes


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Toute modification, dérogation ou ajout au Cahier spécial des charges qui iraient à l'encontre de l'esprit ou de la lettre du Cahier des charges Type Qualiroutes peuvent être signalés au Comité de Gestion du CCT Qualiroutes.

Toute remarque, suggestion ou proposition relative au CCT Qualiroutes est également à transmettre au Comité de Gestion.