Cahier Spécial des Charges Modèle

Chapitres | A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P

E. Terrassements généraux et particuliers  

E. 1.2. Travaux préliminaires - Terrassements pour localisation d'installations existantes   Indiquer le plus précisément possible dans les documents d'adjudication la localisation des installations existantes conformément aux prescriptions du document de référence RW99-A-5 cité à l'article 30 § 2 du chapitre A . Prévoir éventuellement une somme à valoir et des heures de régie pour le repérage par fouilles de reconnaissance.