Cahier Spécial des Charges Modèle

Chapitres | A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P

K. Ouvrages d'art

K.0. Généralités   Dans certains cas, il convient d'attirer l'attention de l'entrepreneur sur le fait que les plans réalisés par le bureau d'études doivent être signés par lui-même et que toute modification importante de ces plans après examen peut entraîner une rémunération des prestations nécessaires à un réexamen.