Cahier Spécial des Charges Modèle

Chapitres | A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P

A. Préambule et clauses administratives

ARTICLE 4 § 3 : Marquages Indiquer si des marquages sont exigés; dans ce cas, indiquer l'endroit où la marque de l'adjudicataire doit être apposée sur les plans, documents et objets. Pour les ouvrages d'art, il y a lieu de se conformer au K. 12.8.