CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
Téléchargement des documents

P. Distribution d'eau   Cahier csc

 
PrécédentTable matièresSuivant

P. 4.4. Paiement

 

Les frais relatifs aux épreuves en tranchées ainsi qu'aux accessoires, matériel, énergie, transport de l'eau, calage provisoire, ... nécessaires pour permettre leur réalisation constituent une charge d'entreprise.

 

Les documents d'adjudication précisent les modalités et le prix de la fourniture de l'eau nécessaire aux épreuves.