CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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O. Engazonnements, plantations et mobilier urbain

 
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O. 4.6.2. Paiement

 

Les bacs-jardinières sont payés à la pièce.

 

L'évacuation des déchets s'opère conformément au D. 2.1.1.1 et leur paiement conformément au code de mesurage du C.P.N.