A défaut d'autres prescriptions reprises dans les documents d'adjudication ou dans les recommandations de mise en oeuvre fournies par le fabricant, les impositions ci-après sont d'application.

Les ancrages ou/et fixations du mobilier urbain sont à agréer par le fonctionnaire dirigeant.

Les documents d'adjudication fixent les emplacements du mobilier urbain.

Contenu :

O. 4.1.1. Description

O. 4.1.2. Clauses techniques

O. 4.1.3. Paiement