CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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O. Engazonnements, plantations et mobilier urbain   Cahier csc

 
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O. 4.11.4. Traitement de protection des pièces en bois et des pièces métalliques

 

Après ponçage ou brossage, le mobilier est traité au moyen d'un produit défini par les documents d'adjudication ou soumis à l'approbation du fonctionnaire dirigeant.

 

Le paiement s'effectue en fonction de la surface traitée.