CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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O. Engazonnements, plantations et mobilier urbain

 
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O. 2.4. Vérifications

 

Toute parcelle ou partie de parcelle dont la levée ou la reprise n'est pas satisfaisante dans un délai de 60 jours à compter de la date du semis ou de la pose de gazon, est gazonnée à nouveau aussitôt que l'époque et les conditions climatiques le permettent.

 

A la réception définitive, la levée ou la reprise des gazonnements est assurée et complète. L'entrepreneur est tenu de réensemencer avec le mélange prescrit les emplacements de plus de
2 dm² où la levée n'est pas régulière dans les gazonnements.