CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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O. Engazonnements, plantations et mobilier urbain

 
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O. 1.3.1. Nettoyage des terrains

 

Préalablement à tout travail, l'entrepreneur invite le fonctionnaire dirigeant ou son délégué à dresser contradictoirement un état des surfaces à planter ou à semer. Au cours de cet état des lieux, les surfaces à nettoyer sont désignées à l'entrepreneur.

 

Ce nettoyage comprend :

-  le ramassage de tous les objets étrangers ainsi que pierres, souches, racines et détritus quelconques

-  la coupe à une hauteur maximale de 5 cm, de toute végétation ligneuse dont la circonférence au niveau de la coupe est inférieure à 50 cm et désignée par le fonctionnaire dirigeant

-  l'enlèvement des plantes nuisibles

-  le fauchage de toute végétation non ligneuse à une hauteur maximale de 5 cm

-  l'extirpation, par essouchement, des plantes ligneuses indésirables et la remise sous profil des terrains.

 

L'entrepreneur maintient et protège, le cas échéant, toute la végétation ligneuse indiquée sur place par le fonctionnaire dirigeant.

 

Le paiement s'effectue au m² de surface traitée

 

L'évacuation des déchets s'opère conformément au D. 2.1.1.1 et leur paiement conformément au code de mesurage du C.P.N.