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Système avec agrément : les exigences de qualité à rencontrer sont définies dans le guide n° G0011.
Système sans agrément :
Au cas où les produits constituant le système disposent d'une certification, la réalisation des essais prévus dans le guide n° G0011 permet de certifier le système, s'il correspond aux critères imposés.
Au cas où les produits constituant le système ne disposent pas de certification, il y a lieu d'appliquer pour chaque produit les procédures prévues aux N. 1.10 , N. 1.2 , N. 1.12 et N. 1.7 , et ensuite de vérifier la conformité du système aux critères du guide n° G0011.
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