CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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M. Travaux d'entretien et réparations

 
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M. 2.8.5. Paiement

 

Pour les réparations de faible importance, le paiement s'effectue suivant la masse des produits mis en œuvre.

 

Pour les réparations de grande importance, le paiement s'effectue au m² de surface traitée. Les trapillons et autres accessoires de voirie ne sont pas déduits.

 

Le paiement du joint de scellement préformé s'effectue au m.