L'opération consiste à :

- pour les fossés non revêtus : rétablir le profil en travers et le profil en long théorique

- pour les fossés revêtus et les caniveaux : enlever les dépôts et la végétation

- pour les bassins d'orage : rétablir le profil des berges et supprimer l'envasement.

Le curage des fossés non revêtus rétablit une pente longitudinale continue permettant l'écoulement des eaux de ruissellement; il s'effectue sans dégât à la partie supérieure des berges engazonnées.

Le curage des fossés revêtus et des caniveaux consiste à enlever et à évacuer tout dépôt, matériau ou végétation faisant obstacle à l'écoulement des eaux.

Le curage des bassins d'orage rétablit, par enlèvement de la vase, la profondeur initiale de l'ouvrage et l'angle des berges.

- fossé non revêtu : le profil théorique est rétabli

- fossé revêtu : absence de dépôt et de végétation

- caniveau : absence de dépôt et de végétation

- bassin d'orage : profil théorique des berges et profondeur du bassin.

Le paiement s'effectue comme suit :

- fossé non revêtu, fossé revêtu ou caniveau : au m ou m³

- bassin d'orage : m³

- évacuation : à charge des postes de la série D9000. Le paiement s'effectue conformément au code de mesurage du C.P.N.