CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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M. Travaux d'entretien et réparations

 
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M. 1.6.1. Ramassage de détritus

 

M. 1.6.1.1. Description

 

L'opération consiste à ramasser et à évacuer tous les objets étrangers tels que pierres, fers, bétons, déchets, papiers, plastiques et caoutchouc de tout genre dans les zones engazonnées, les plantations, les fossés, les drains en pierraille des accotements et terre-pleins, tant en berme centrale qu'en berme latérale et sur les talus.

 

M. 1.6.1.2. Clauses techniques

 

L'opération est réalisée par une équipe de deux ouvriers et un véhicule approprié.

Les sacs remplis de détritus sont soit chargés directement sur le véhicule, soit disposés à un endroit où ils ne peuvent occasionner une gêne quelconque pour la circulation ou pour l'arrêt des véhicules.

Les sacs sont obligatoirement évacués en fin de journée et stockés éventuellement sur un site autorisé avant leur mise en C.E.T.

 

M. 1.6.1.3. Vérification

 

Le contrôle porte sur l'absence d'objet étrangers sur les surfaces traitées.

A chaque mise en C.E.T., le bordereau de versage est remis au fonctionnaire dirigeant.

 

M. 1.6.1.4. Paiement

 

Le paiement s'effectue par postes séparés :

- ramassage : à l'heure ou au m²

- évacuation : à charge des postes de la série D9000. Le paiement s'effectue conformément au code de mesurage du C.P.N.