CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
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L. Signalisation

 
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L. 2.2.3. Entretien de la signalisation de chantier

 

L'entrepreneur désigne un responsable de la signalisation et assure la permanence de l'entretien, en particulier en dehors des heures d'activité du chantier.

 

Le nom de l'intéressé et son numéro de téléphone sont communiqués au fonctionnaire dirigeant avant le début des travaux et affichés en permanence sur un panneau situé à la fin du chantier.

 

En cas de nécessité et à tout appel du fonctionnaire dirigeant, ce responsable doit pouvoir intervenir avec le matériel nécessaire dans un délai de deux heures à partir de l'appel.

 

L'entretien de la signalisation comprend notamment le remplacement régulier des lampes, piles et batteries, le maintien en ordre de la signalisation et la réparation après accident (que l'auteur soit connu ou non), le nettoyage des panneaux et balises, salis par tous produits ou matériaux provenant du chantier ou de la route.