Sauf stipulation contraire des documents d'adjudication, les tolérances suivantes sont d'application.

Tolérances verticales par rapport au tracé

Il est fait une distinction entre les ouvrages :

-  dont le profil en long est d'importance primordiale pour le bon fonctionnement de l'ouvrage (égouttage) ou pour le maintien d'un gabarit sur toute la longueur de l'ouvrage (tunnel de conduite). Dans ce cas :

-  les tolérances sont admises jusqu'à une valeur limite de 5 % du diamètre intérieur

-  une réfaction de prix est appliquée pour chacune des longueurs où l'écart par rapport à l'axe théorique du fonçage est supérieur à 5% du diamètre intérieur du tuyau. De plus, pour les conduites gravitaires, toutes les contre-pentes sont éliminées avec un béton de remplissage à résistance égale contre les agressions chimiques et mécaniques. Après durcissement du béton de remplissage, les extrémités sont parachevées avec un béton à base de ciment HSR.

-  les ouvrages dont la fonction technique et hydraulique n'est plus garantie sont refusés. Ils sont remis en conformité par et aux frais de l'entrepreneur.

-  dont le profil en long n'est pas d'importance primordiale pour l'ouvrage. Dans ce cas,

-  les tolérances sont admises jusqu'à une valeur limite de 30 % du diamètre intérieur

-  une réfaction de prix est appliquée pour chacune des longueurs où l'écart par rapport à l'axe théorique du fonçage est supérieur à 30% du diamètre intérieur du tuyau

-  les ouvrages dont la fonction technique n'est plus garantie sont refusés. Ils sont remis en conformité par et aux frais de l'entrepreneur.

Tolérances horizontales par rapport au tracé

Il est fait distinction entre les ouvrages :

-  dont les points d'arrivée et de départ sont d'importance primordiale pour la fonction de l'ouvrage. Dans ce cas, la tolérance horizontale maximale est de 50% (valeur limite) du diamètre intérieur du fonçage du tuyau. Dans le cas d'écarts plus importants, une réfaction de prix est appliquée.

-  dont le tracé n'est pas d'importance primordiale pour la fonction de l'ouvrage. Dans ce cas, les documents d'adjudication fixent la tolérance au cas par cas