CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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E. Terrassements généraux et particuliers

 
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E. 4.3.2. Clauses techniques

 

Les matériaux non réutilisés sur place sont évacués.

Le décapage s'effectue sur une profondeur maximum de 30 cm, en fonction de l'état de colmatage de la couche superficielle et sur toute la largeur du drain.

Les matériaux remis en oeuvre sont de même nature que ceux qui constituaient le drain d'origine ou à proposer au fonctionnaire dirigeant.