CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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E. Terrassements généraux et particuliers

 
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E. 4.1.2. Clauses techniques

 

Les tolérances sur les caractéristiques géométriques sont les suivantes :

-  sur la pente longitudinale : 5 mm/m, pour autant que cette tolérance ne provoque ni stagnation d'eau, ni affouillement

-  sur la section transversale :

-  10 % pour les fossés réalisés en terrain ne contenant pas d'éléments rocheux

-  15 % pour les fossés réalisés en terrain contenant des éléments rocheux ou compacts