CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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E. Terrassements généraux et particuliers

 
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E. 3.5.4. Paiement

 

En cas de bordereau de prix, les paiements sont effectués sur base des volumes remblayés et mesurés par opérations topographiques contradictoires :

-  avant le début des remblais

-  à la demande d'une des parties

-  après l'achèvement des remblais.