CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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E. Terrassements généraux et particuliers

 
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E. 3.3.5. Paiement

 

Les paiements s'effectuent, selon l'origine des remblais, sur base des volumes remblayés (ou par déduction en ce qui concerne les fournitures complémentaires) et mesurés par opérations topographiques contradictoires :

-  avant le début des remblais

-  à chaque changement d'origine des remblais

-  à la demande d'une des parties

-  après achèvement des remblais.

Sont compris dans les volumes des remblais généraux, les volumes limités par l'assiette dégarnie des terres arables d'une part, la forme d'autre part.

 

 

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