CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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E. Terrassements généraux et particuliers

 
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E. 1.2.5. Paiement

 

Pour le repérage par voie électronique ( E. 1.2.2 ), la longueur portée en compte est celle réellement parcourue dans la phase de détection, quels que soient le nombre et la nature des installations souterraines rencontrées.

 

Pour le repérage par fouille de reconnaissance ( E. 1.2.3 et E. 1.2.4 ), le paiement s'effectue sur base d'une somme à justifier ou de postes de la série X.... et/ou d'heures en régie. L'évacuation des matériaux non réutilisés se fait conformément au D. 2 et fait l'objet de postes de la série D9000.