CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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D. Travaux préparatoires et démolitions sélectives   Cahier csc

 
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D. 1.2.2. Paiement

 

Le paiement s'effectue à la pièce.

 

Le périmètre C des souches est mesuré à hauteur de la coupe.

 

L'essouchement ne comprend que les souches dont le périmètre C est supérieur à 50 cm.

Les souches, dont le périmètre C est égal ou inférieur à 50 cm, sont considérés comme broussailles et leur enlèvement fait partie du débroussaillement.

 

En cas d'extraction complète, les documents d'adjudication précisent si les souches sont considérées comme des déchets non valorisables ou comme des déchets valorisables spécifiques. Le paiement s'effectue alors conformément au D. 2.2 .