CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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D. Travaux préparatoires et démolitions sélectives   Cahier csc

 
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D. 1.1.2. Paiement

 

Le paiement s'effectue à la pièce.

 

Le périmètre C des arbres est mesuré horizontalement à 1,5 m au-dessus du sol.

 

L'abattage ne comprend que les arbres dont le périmètre C est supérieur à 50 cm.

 

Les arbres dont le périmètre C est égal ou inférieur à 50 cm sont considérés comme broussailles et leur enlèvement fait partie du débroussaillement.