CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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C. Matériaux et produits de construction   Cahier csc

 
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C. 57.1.2. Clauses techniques générales

 

Les documents d'adjudication fixent la pression nominale, la nature, les caractéristiques et le(s) type(s) de chaque conduite, pièce ou appareil.

 

La pression nominale des appareils est au moins égale à celle des tuyauteries que les appareils équipent. Les caractéristiques de résistance et de fonctionnement à la pression voulue ainsi que le gabarit de perçage de ses brides déterminent la pression nominale de l'appareil.

 

Tous les appareils, à l'exception des appareils de robinetterie de petit diamètre, des manomètres et des compteurs de petit calibre, sont à brides conformes aux prescriptions du C. 57.2 .

 

Sauf dispositions contraires des documents d'adjudication, pour les branchements et les travaux sur canalisations existantes dont les brides répondent à d'anciennes prescriptions, le raccordement des appareils est réalisé par l'interposition de pièces goujonnées ou de "bride-bride" de 200 mm de longueur dont l'une des brides est forée suivant les normes en vigueur et l'autre suivant l'ancien gabarit concerné.

 

Tous les appareils d'obturation ont une étanchéité répondant à la catégorie 3 du tableau 4 de la norme NBN E 29-316.

 

A défaut de précision normalisée quant au marquage, le corps des appareils porte les marques suivantes : le sigle du fabricant, la pression nominale et le diamètre nominal du matériel; les appareils dont le sens de fonctionnement est bien déterminé sont en outre marqués d'une flèche orientée dans le sens de l'écoulement de l'eau. 

 

Les indications précitées peuvent être complétées par le millésime de fabrication; elles sont complétées par les renseignements imposés pour certains appareils par les clauses techniques.

 

Pour les appareils en bronze et en laiton, le marquage peut être frappé en creux sur un bossage plat prévu à cet effet.

 

Les appareils sont protégés intérieurement et extérieurement contre la corrosion. A défaut de précision dans les FTA, les documents d'adjudication précisent le ou les types de revêtement autorisés.

 

Toutes les dispositions sont prises pour prévenir le danger de corrosion par couple galvanique entre les différents éléments des appareils.

 

Chaque type d'appareil est soumis à l'agrément du fonctionnaire dirigeant. Cet agrément porte sur la conception du matériel, sur sa conformité aux prescriptions et aux normes ainsi que sur la protection du matériel contre la corrosion.

 

La définition et la Description des types d'appareils n'excluent pas la possibilité pour l'entrepreneur de proposer du matériel nouvellement mis sur le marché et présentant des améliorations techniques ou des performances accrues.

 

Ces appareils sont soumis à l'agrément du fonctionnaire dirigeant; celui-ci soumet ces appareils aux essais qu'il juge nécessaires; les frais y relatifs sont à la charge du demandeur.

 

Lors des réceptions, les appareils sont soumis à une épreuve de résistance effectuée à la pression nominale normalisée immédiatement supérieure à celle du matériel concerné cet essai est pratiqué avec l'obturateur placé en position ouverte.

 

Les appareils sont également soumis à deux épreuves de fonctionnement pratiquées, l'une à une pression égale à 1,1 fois la pression nominale, l'autre à une pression de deux bars. Pour les appareils d'obturation, ces essais constituent des épreuves d'étanchéité effectuées avec l'obturateur placé en position fermée.

 

Il ne peut être dérogé à l'exécution de ces épreuves que pour les appareils dont la conception et le fonctionnement sont incompatibles avec lesdites épreuves. Les dispositions qui précèdent quant aux réceptions n'impliquent pas la suppression des autres épreuves et des essais prévus dans les normes et dans les spécifications particulières à certains appareils.

 

Sauf mention contraire, les prescriptions sont données pour des appareils d'une pression nominale égale à PN 10 et PN 16. Pour des pressions nominales plus élevées (PN 25, PN 40), hormis leur résistance, leurs couples de manœuvre et de forcement qui sont inhérents à la pression que peuvent supporter les appareils, la conception et les caractéristiques de ceux-ci sont, autant que possible, alignées sur les prescriptions du matériel PN 10 et PN 16.

 

Lorsque plusieurs types sont admis pour un même appareil et que les documents d'adjudication ne précisent pas le type à prendre en considération, les soumissionnaires mentionnent dans leur offre le type d'appareil qu'ils proposent. Il en est de même, lorsque plusieurs options sont autorisées pour les éléments constitutifs des appareils.