CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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C. Matériaux et produits de construction

 
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C. 55. Mobilier urbain

Afin d'assurer la sécurité des usagers, il y a lieu de supprimer tout risque de blessure par, par exemple, des arêtes trop vives, des risques de pincement ou de coupure, des matériaux agressifs, ...

 

Afin d'assurer la pérennité du mobilier urbain, celui-ci est pourvu d'un dispositif antivol. 

 

Les documents d'adjudication prescrivent les coloris exigés pour les différents mobiliers demandés.

 

Sont à agréer par le fonctionnaire dirigeant :

-  la fixation éventuelle des différents éléments (plaques d'assises, ...) ;

-  les traitements de protection contre les agents atmosphériques ;

-  les dispositifs antivol.