CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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C. Matériaux et produits de construction

 
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C. 55.3. Poubelle

 

Les documents d'adjudication prescrivent le volume et le ou les coloris des poubelles. Ils prescrivent éventuellement, pour récolter les déchets :

-  un bac intérieur en acier galvanisé

-  la possibilité d'un sac plastique

Dans ces cas, ceux-ci sont solidarisés à la poubelle sauf lors de leur vidange ou enlèvement, par un système soumis à l'approbation du fonctionnaire dirigeant.

 

 

Contenu :

button.gifC. 55.3.1. Sans objet

button.gifC. 55.3.2. Poubelle à tête basculante

button.gifC. 55.3.3. Poubelle métallique

button.gifC. 55.3.4. Poubelle en fonte