CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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B. Terminologie

 
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B. 3.12. Evacuation

 

Opération comprenant le transport des déchetsdont le pouvoir adjudicateur ne se réserve pas la propriété et le déchargement en site autorisé (cfr. B. 3.18 ), en C.T.A. (cfr. B. 3.16 ) ou en C.E.T. (cfr. B. 3.15 ), suivant que les déchets sont des déchets traités, valorisables ou non valorisables.