CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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B. Terminologie   Cahier csc

 
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B.1. Classification des routes

 

Les routes gérées par les Communes et le Ministère de l'Equipement et des Transports se subdivisent en 3 réseaux :

 

-  Réseau I.

Ce réseau comprend les routes du RGG et du RESI (1) A(2), ainsi que les routes où le trafic lourd(3)est supérieur à 2.000.

 

-  Réseau II.

Ce réseau comprend les routes du RESI B(4)ainsi que les routes où le trafic lourd est compris entre 250 et 2.000.

Le réseau II est subdivisé en deux sous-réseaux :

- le réseau IIaoù le trafic lourd est compris entre 1.000 et 2.000

- le réseau IIboù le trafic lourd est compris entre 250 et 1.000.

 

-  Réseau III.

Le réseau III comprend les voiries n'appartenant pas aux réseaux I et II. Il est subdivisé en deux sous réseaux.

Le réseau IIIacomprend les voiries communales n'appartenant pas au réseau II, les voiries agricoles et les routes où le trafic lourd est inférieur à 250.

Le réseau IIIbcomprend :

- les trottoirs, les pistes cyclables, les zones d'immobilisation et les parkings non accessibles au trafic lourd, non adjacents à une chaussée et non exécutés d'un seul tenant avec celle-ci ;

- les voiries exécutées en largeur de 2,00 m ou moins, non accessibles au trafic lourd ;

- les portions de chaussées situées à l'intérieur des voies de tramways.

Les voiries où sont exécutées des entreprises d'entretien et de réparation localisées ou provisoires sont considérées pour la circonstance comme appartenant au réseau IIIb.

 

(1) le RGG - réseau à grand gabarit et le RESI - réseau interurbain, ont été définis par les arrêtés ministériels du 22.12.1993, du 11.08.1994 et du 26.04.1996.

(2) RESI A : partie du RESI où le trafic lourd est supérieur à 2.000

(3) trafic lourd : nombre moyen de poids lourds par jour et par sens de circulation

(4) RESI B : partie du RESI où le trafic lourd est compris entre 250 et 2.000