CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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A. Préambule et clauses administratives

 
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Chapitre Ier : De l'établissement de l'offre.

 

Section III : Marché public de travaux et métré récapitulatif.

 

Article 96.- § 1er - Lorsqu'au cahier spécial des charges d'un marché public de travaux est joint un métré récapitulatif condensant les prestations en postes différents avec indication de la quantité totale de chacun d'eux, ce métré précise si les quantités indiquées pour chaque poste sont des quantités forfaitaires ou présumées. Le soumissionnaire le remplit.

 

L'article 96 § 1 est précisé comme suit :

 

Au métré récapitulatif, le poste est accompagné :

 

1. Pour les travaux à prix global :

 a. De la mention ' QF ', quantité forfaitaire, lorsque la quantité est précisée;

 b. De la mention ' PG ', prix global, lorsque la quantité n'est pas précisée;

 

2. Pour les travaux à bordereau de prix

 de la mention ' QP ', quantité présumée, lorsque la quantité est précisée.

 

 

 

Section VI : Enoncé des prix, marchés à lots et emploi des langues.

 

Article 101.- Lorsque le cahier spécial des charges comprend plusieurs lots, le soumissionnaire peut remettre offre pour un ou pour plusieurs d'entre eux. Il remet offre pour chacun des lots qu'il a choisi. Ces offres peuvent être consignées dans un document unique si le cahier spécial des charges le permet.

Si le cahier spécial des charges le permet, le soumissionnaire peut compléter ses offres sur les différents lots en mentionnant le rabais ou, en cas d'appel d'offres, la proposition d'amélioration qu'il consent sur chaque lot en cas de réunion de certains lots pour lesquels il remet offre.

 

L'article 101 alinéa 2 est exécuté comme suit :

 

Le soumissionnaire peut compléter ses offres sur les différents lots en mentionnant le rabais ou, en cas d'appel d'offres, la proposition d'amélioration qu'il consent sur chaque lot en cas de réunion de certains lots pour lesquels il remet offre.