L. 3.1.3. Paiement
Un signal routier est composé de supports et de panneaux :
- le support comprend la fondation, un ou plusieurs poteaux, éventuellement des allonges et/ou porte-à-faux, et les accessoires d'assemblage
- le panneau comprend une plaque renforcée portant des symboles (signes et/ou inscriptions), des raidisseurs éventuels, l'armature et les accessoires d'assemblage et de fixation au support.
La superficie S des panneaux de signalisation est mesurée en tenant compte des superficies suivantes, où B et H sont respectivement la largeur et la hauteur nominales du panneau :
- panneau triangulaire :S = 0,5 ´ B² ´ cos 30°= 0,433 ´ B²
- panneau rhombique :S = 0,5 ´ B²= 0,500 ´ B²
- panneau circulaire :S = p ´ 0,25 ´ B²= 0,785 ´ B²
- panneau octogonal :S = 2 ´ B² ´ tg 22°5= 0,828 ´ B²
- panneau hexagonal :S = B² ´ cos 30°= 0,866 ´ B²
- panneau rectangulaire :S = B ´ H
- flèche de direction :S = B ´ H (rectangle circonscrit).
La hauteur des poteaux ou fûts se mesure par rapport à la surface de la route.
Les bornes et les dispositifs de balisage composés d'un panneau fixé sur un ou plusieurs supports sont considérés comme signaux routiers.