Cahier Spécial des Charges Modèle

Vous trouverez ici les modèles de cahiers spéciaux des charges. Dans ces textes, votre attention est attirée sur la signification des différentes polices de caractéres:
à Les textes en Italique sont des commentaires (ils ne doivent pas figurer dans le CSC, ils constituent une aide pour l'auteur de projet)
à Les textes en caractére habituel (hors encadré) reprennent les textes qui doivent figurer dans le CSC (essentiellement pour le chapitre A)
à Les texte repris dans des encadrés reprennent les indications qui doivent être prévues (le cas échéant ou non) dans le CSC par l'auteur de projet, aidé si nécessaire par les notes figurant en encadré. Si ces indications figurent aux plans, il néy a pas lieu de les prévoir dans le texte du CSC.
à De plus, certains encadrés renvoient au chapitre C. Celui-ci doit donc être élaboré en dernier lieu.

Chapitres Cahier Spécial des Charges Modèle (Word)
A Clauses administratives (modèle pour marchés de travaux)
Modèle d'offre (modèle pour marchés de travaux)
B Terminologie
C Matériaux et produits de construction
D Travaux préparatoires et démolitions sélectives
E Terrassements généraux et particuliers
F Sous-fondations et fondations
G Revêtements
H Eléments linéaires
I Drainage et égouttage
J Petits ouvrages
K Ouvrages d'art
L Signalisation
M Travaux d'entretien et réparations
N Entretien et réparation des ouvrages d'art
O Engazonnements, plantations et mobilier urbain
P Adduction et distribution d'eau
X Travaux en régie et divers

Procédure à suivre pour créer un cahier spécial des charges à partir du CSC Modèle:

- Cliquer sur le lien correspondant au titre du chapitre
- Choisir l'option "Enregistrer" et stocker le document sur le disque dur sous le nom souhaité dans le répertoire choisi
- Procéder de même avec les autres chapitres nécessaires

Afin de fusionner les différents fichiers en un seul:

- Ouvrir Word
- Ouvrir le fichier correspondant au premier chapitre
- Placer le curseur tout en fin du document
- Cliquer sur "Insertion" puis "Fichier" (si "Fichier" n'apparaét pas directement dans la liste, Cliquer sur la fléche vers le bas)
- Choisir le fichier suivant à insérer à la suite du précédent
- Procéder de même avec les autres chapitres à insérer
- Modifier le document selon les besoins (supprimer et/ou compléter le chapitre)
- Enregistrer le document final une fois constitué

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abonnez-vous à la lettre d'informations de Qualiroutes.

Toutes vos remarques ou suggestions peuvent être transmises à l'adresse suivante: qualiroutes@spw.wallonie.be

Toute modification, dérogation ou ajout mentionnés dans un cahier spécial des charges
qui iraient à l'encontre de l'esprit ou de la lettre du cahier des charges type QUALIROUTES,
doivent être signalés au président du groupe de travail pilote du CCT QUALIROUTES:

Monsieur Pol FLAMEND
SPW - Mobilité & Infrastructures
Boulevard du Nord, 8 – 5000 Namur
Tél.: 081 77 26 03 - Fax: 081 77 36 66
Courriel: qualiroutes@spw.wallonie.be

Toute remarque, suggestion ou proposition relatives au CCT QUALIROUTES sont également à transmettre au président du groupe de travail pilote du CCT.