Les normes belges disponibles au SPW

Indicatif : NBN EN 12798 Publiée : 2007 Valide : Oui (commander)
Titre : Systèmes qualité Transport - Transport par route, transport ferroviaire et transport par voie fluviale - Prescriptions realtives au système d'assurance qualité pour compléter l'EN ISO 9001 vis-à-vis de la sécurité pour le transport de matières dangereuses.
Remplace : NBN EN 12798 (1999)
Code ICS : 03.120.10; 13.300

Indicatif : NBN EN 12798 Publiée : 1999 Valide : Non (commander)
Titre : Systèmes-Qualité Transport - Transport par route, transport ferroviaire et transport par voie fluviale - Prescriptions relatives au système d'assurance qualité pour compléter l'EN ISO 9002 vis-à-vis de la sécurité pour le transport de matières dangereuses.
Est remplacée par : NBN EN 12798 (2007)
Code ICS : 03.120.10, 13.300

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