Les normes belges disponibles au SPW

Indicatif : NBN EN 46001 Publiée : 1996 Valide : Oui (commander)
Titre : Systèmes qualité - Dispositifs médicaux - Exigences particulières relatives à l'application de l'EN ISO 9001.
Remplace : NBN EN 46001 (1994)
Code ICS : 03.120.10, 11.040.01

Indicatif : NBN EN 46002 Publiée : 1996 Valide : Oui (commander)
Titre : Systèmes qualité - Dispositifs médicaux - Exigences particulières relatives à l'application de l'EN ISO 9002.
Remplace : NBN EN 46002 (1994)
Code ICS : 03.120.10, 11.040.01

Indicatif : NBN EN 46003 Publiée : 1999 Valide : Non (commander)
Titre : Systèmes qualité - Dispositifs médicaux - Exigences particulières relatives à l'application de l'EN ISO 9003.
Code ICS : 03.120.10, 11.040.01

Indicatif : NBN ENV 13004 Publiée : 1999 Valide : Oui (commander)
Titre : Système de nomenclature des dispositifs médicaux aux fins d'échanges de données réglementaires - Recommandations relatives à un système intérimaire et règles applicables à un futur système
Code ICS : 01.040.11; 040.35; 11.040.01; 35.240.70

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