Organisation du Catalogue des Documents de Référence (CDR)


Le CDR permet de tenir compte de l'évolution des documents de référence (nouvelle édition d'une norme, nouvelle circulaire d'application, etc.) et du texte du CCT QUALIROUTES.
Une mise à jour trimestrielle du CDR informe l'utilisateur de l'évolution des documents.

Le CDR est composé de six répertoires :

  • les documents QUALIROUTES
  • les normes (avec commande directe possible via le site "Q&C")
  • les prescriptions techniques (PTV)
  • les guides d'agrément UBAtc Génie Civil
  • les codes de bonne pratique du CRR
  • les notes d'informations techniques (NIT) de CSTC
Les éditions successives du CDR sont disponibles sur le site "Qualité & Construction" uniquement.
La version d’application est par défaut celle du trimestre de la date d’ouverture des offres.


1. Les documents QUALIROUTES

Documents administratifs ou techniques désignés dans le texte du cahier des charges type par des références structurées comme suit :

QUALIROUTES-Lettre-Numéro

Lettre: elle correspond au chapitre du CCT QUALIROUTES où cette référence apparaît pour la première fois.

Numéro: il correspond au numéro donné à cette référence.

Par exemple, la référence QUALIROUTES-C-3 apparaît pour la première fois dans le texte du chapitre C. Mais cette référence se retrouve aussi dans le chapitre K et y garde sa structure RW99-C-3 correspondant à sa première apparition dans le texte du CCT QUALIROUTES.

Une référence RW99-Lettre-Numéro correspond parfois à un ensemble de documents complémentaires et tous nécessaires pour constituer la référence complète. Par exemple, un fascicule technique ET la circulaire ministérielle définissant son cadre d'application.

2. Les normes

Normes belges, normes européennes, normes internationales et normes émanant d'autres pays.

3. Les PTV

Documents normatifs, enregistrés par le SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie, émanant d’opérateurs sectoriels tels que PROBETON, OCAB, CRIC, COPRO, etc.

4. Les guides d'agrément

Guides d'agrément émanant de l'Union Belge pour l'Agrément technique dans la construction - UBAtc - Secteur génie civil.

5. Les codes de bonne pratique du CRR.

Codes de bonne pratique émanant du Centre de Recherches Routières.

6. Les NIT.

Notes d'information techniques émanant du CSTC.